Transparence et documents
Les documents publics permettent de comprendre les règles de l’association, les décisions de ses assemblées et leur évolution dans le temps.
Documents en vigueur
Statuts de l’association, version adoptée en 2026, copie publique en préparation.
Règlement intérieur, version adoptée en 2026, copie publique en préparation.
Procès-verbaux des assemblées générales
Assemblée générale ordinaire du 25 janvier 2025, copie publique en préparation.
Assemblée générale ordinaire du 3 février 2024, copie publique en préparation.
Assemblée générale ordinaire du 28 janvier 2023, copie publique en préparation.
Pourquoi préparer des copies publiques ?
Les originaux peuvent contenir des signatures manuscrites, des coordonnées personnelles ou d’autres informations qui ne doivent pas être publiées. Une copie publique conserve les décisions utiles tout en protégeant les personnes.
Comprendre avant de télécharger
Chaque document publié sera accompagné d’un résumé en HTML, d’une date, de la période concernée et de son état. Une ancienne version restera identifiable lorsqu’elle aura été remplacée.
Demander un document ou signaler une erreur
Vous pouvez demander une information, un format accessible ou signaler une incohérence.